Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS FINS DE L' AVEYRON
SAIVRE Patrick

Numéro de dépôt :
1537974
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
24/09/1994
LES PRODUITS FINS DE L\' AVEYRON de SAIVRE Patrick

Présentation de la marque LES PRODUITS FINS DE L' AVEYRON

Déposée le 24 septembre 1984 par SAIVRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LES PRODUITS FINS DE L' AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAIVRE Patrick, domicilié(e) B.P. 515, 12005 RODEZ Cedex - France.

La marque LES PRODUITS FINS DE L' AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS FINS DE L' AVEYRON est expirée depuis le 24 septembre 1994.

SAIVRE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MEGANE


SAIVRE Patrick - B.P. 515, 12005 RODEZ Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Plats cuisinés, sauces, préparations de viandes ou légumes ou fruits ou fromages surgelés, frais ou en conserves, fromages, confiserie, chocolat, spiritueux à l'exception des eaux de vie; Liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.